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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES
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Caille de France
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Caille de France
STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES SARL

Numéro de dépôt :
99769231
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Caille de France

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Caille de France »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES domicilié(e) 88520 BERTRIMOUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 878 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD BAUMGARINER STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : CAILLE DU MILLENAIRE , AMUS'CAILLES


STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES SARL - 88520 BERTRIMOUTIER - France - SIREN 331878561


BERNARD BAUMGARINER STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES - France


Inscription le 2 novembre 2000 - Rejet total n°310767 - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 2000-11-02

Volaille sauvage, volaille d'élevage, gibier, caille, L'ensemble de ces produits étant non vivant. Viande de volaille sauvage ou d'élevage, conserve de viande de volaille sauvage ou d'élevage, conserve de viande de gibier. Mets à base de volaille sauvage ou d'élevage et/ou de gibier.